M.S.G. REIMS

 

 

Les sociétés Alpha, Bêta et Gamma ont chacune des participations dans les deux autres. Les assemblées générales de ces sociétés ont décidé de fusionner pour des raisons de stratégie commerciale. Il a été décidé que la société Alpha absorbe les deux autres à la date du 3 janvier 2002. Les parités d’échange se font à partir des valeurs mathématiques intrinsèques par rapport aux bilans ainsi établis (en euros) :

 

Société Alpha

 

ACTIF

PASSIF

Frais d’établissement

2 000

Capital (1 000 actions)

20 000

Immo. Corporelles

43 000

Réserves

19 500

Titres Bêta

2 000

 

 

Titres Gamma

500

Prov. pour risques

2 000

Stocks

2 000

Emprunts

8 000

Créances

1 600

Fournisseurs

2 100

Trésorerie

500

 

 

TOTAL

51 600

TOTAL

51 600

 

La société Alpha a acquis à leur valeur nominale 200 titres Bêta et 50 titres Gamma. Les immobilisations ont une valeur réelle de 35 600 €. Il faut tenir compte d’une perte de 1 000 € sur les créances. La provision pour risques est justifiée.

 

Société Bêta

 

ACTIF

PASSIF

Immo. corporelles

35 000

Capital (1 500 actions)

15 000

Titres Alpha

1 000

Réserves

5 850

Titres Gamma

1 000

 

 

Stocks

700

Emprunts

14 000

Créances

1 500

Fournisseurs

5 150

Trésorerie

200

 

 

Charges à répartir

600

 

 

TOTAL

40 000

TOTAL

40 000

 

La société Bêta a acquis à leur valeur nominale 50 titres Alpha et 100 titres Gamma. Les immobilisations ont une valeur réelle de 39 000 €, les stocks 900 € et créances 1 300 €. Enfin, il faut tenir compte d’un fonds de commerce 20 000 €.

 

Société Gamma

 

 

ACTIF

PASSIF

Immo. corporelles

38 000

Capital (2 000 actions)

20 000

Titres Alpha

3 000

Réserves

17 550

Titres Bêta

1 500

 

 

Stocks

1 000

Emprunts

6 000

Créances

2 200

Fournisseurs

2 150

TOTAL

45 700

TOTAL

45 700

 

La société Gamma a acquis à leur valeur nominale 150 titres Alpha et 150 titres Bêta. Les immobilisations ont une valeur réelle de 40 000 €. Il faut tenir compte d’une perte de 100 € sur les créances et d’un fonds de commerce non inscrit à l’actif 35 000 €.

 

La parité d’échange est de 5 titres Bêta contre 4 titres Alpha plus éventuellement une soulte, et, 5 titres Gamma contre 4 titres Alpha plus éventuellement une soulte.

 

Travail

I -          Calculer les valeurs mathématiques intrinsèques de chaque société.

II -         Préciser les rapports d’échange en calculant la soulte :

                            Bêta / Alpha,

                            Gamma / Alpha.

 

La société Alpha possède des participations dans trois autres filiales : Delta, Tétra et Omega. Elle détient 65 % des titres Delta. Le titre Delta a été acquis 55 €. La méthode de consolidation à retenir est l’ intégration globale. Alpha a vendu, durant l’exercice, 25 000 € HT de marchandises à sa filiale, la dernière facture 5 000 € HT n’est pas encore réglée. Alpha réalise une marge de 20 % sur le prix d’achat des marchandises. Delta détient encore en stock, à la fin de l’exercice, des marchandises d’un montant de 3 840 €. Le stock initial était de 3 600 €. Alpha a cédé à Delta une machine pour un prix HT de 20 000 €. La valeur brute de cette machine était de 30 000 € et elle fut amortie à hauteur de 50 %, lors de la cession. Alpha a encaissé 3 € de dividende unitaire.

 

Alpha détient 50 % du capital de Tétra. Le titre Tétra a été acquis 11 €. La méthode de consolidation est l’ intégration proportionnelle. Alpha a vendu à sa filiale 12 400 € HT de marchandises, en réalisant une marge de 10 %, la dernière facture 500 € HT n’est pas encore réglée. Tétra a distribué un dividende unitaire de 2,50 €. Alpha a accordé un prêt à Tétra d’un montant de 2 000 €, le 2 janvier du présent exercice, qui porte intérêts au taux de 5 %.

 

Alpha détient 30 % des titres Oméga ; titre acquis 20,50 €. La méthode de consolidation est la mise en équivalence. Alpha a vendu  pour 7 500 E HT de marchandises à Omega, en réalisant une marge de 15 %. La dernière facture 700 € HT n’est pas encore réglée.

 

 

Annexe

 

Société Delta

 

 

Société Tétra

 

 

Société Omega

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Capital

50 000

 

Capital

20 000

 

Capital

37 500

1 000 actions de 50 €

 

 

2 000 actions de 10 €

 

 

2 500 actions de 15 €

 

Réserves

6 000

 

Réserves

5 000

 

Réserves

2 000

Résultat

2 500

 

Résultat

250

 

Résultat

750

 

Travail

 

I -          Comptabiliser au journal les écritures de retraitement, afin de préparer le tableau de consolidation.