Master 1 FC – application n°2

I - Dépréciations des immobilisations non amortissables

Un terrain est acquis 0,1 M€ le 30 mars N-1. Deux hypothèses sont envisagées :

	Valeur actuelle
	Hyp 1	Hyp 2
31/12/N-1	94 000	91 000
31/12/N	93 000	96 000
31/12/N+1	93 000	106 000

Comptabiliser au 31/12/N-1, N et N+1.

III - Dépréciations des stocks

Une entreprise extrait les données suivantes :

	31/12/N-1		31/12/N
	Valeur brute	Valeur actuelle	Valeur brute	Valeur actuelle
Stock de matières premières	144 000	140 000	108 000	120 000
Stocks de produits finis	94 000	91 000	85 000	84 000

Comptabiliser au 31/12/N.

IV – Dépréciations des comptes clients

Cas n°1

Clients douteux	2 392, 00
Dépréciations		400,00

	Créances TTC	Perte Probable	Échéance
Lebrun	2 392,00	30%	octobre N-1
Marchet	956,80	25%	Mai N
Picart	1 554,80	40%	Juillet N
Reust	23 920,00	certaine	Février N

Le liquidateur judicaire de Reust envoie un chèque de 2 k€ en juin N+1 pour solde de tout compte.

Comptabiliser en N et N+1.

Cas n°2

Clients	créances TTC	Dépréciation au 31/12/N+1	Encaissements en N+2	Observations
CYRIL	1 913,60	800	765,44	Totalement irrécouvrable
DANIEL	2 870,40	900	239,20	Perte probable sur le solde 70%
ANDRE	1 913,60			Dépréciation probable de 35 %
PAUL	2 332,20			Récupération probable 80 %
ARSENE	2 392,00			Perte probable 40 %

Comptabiliser en N+2

V – Dépréciations des titres

N°	Titre	Quantité	Prix d'achat	Valeur 31/12/N	Valeur 31/12/N+1
2611	Titres A	400	75	70	76
2612	Titres B	320	40	50	51
271	Obligations C	100	50	45	40

Comptabiliser au 31/12/N et N+1.

VI – Provisions

Cas n°1 : en novembre N, naissance d’un litige avec un client à propos d’une livraison défectueuse ; l’entreprise estime à 1 200 € l’indemnité qu’elle devra verser. Le procès a lieu en juillet N+1 et l’entreprise est condamnée à verser au client la somme de 1 395 €. L’avocat demande 2 000 € HT d’honoraires.

Cas n°2 : un garagiste garantit pendant 6 mois les révisions et réparations des véhicules vendus. Frais occasionnés probables concernant les véhicules vendus au deuxième semestre : 6 500 € HT.

Cas n°3 : une société veut calculer la provision pour garantie et vous remet es informations suivantes :

Informations	Montant	Proba.
Produits retournés nécessitant une réparation	20 000	15%
Produits retournés nécessitant un remplacement	10 000	5%
Produits retournés nécessitant l'échange	20 000	5%

Cas n°4 : un commerçant subit un contrôle fiscal au mois septembre N. Il estime le montant de l’amende à 70 000 €. Le 7 avril N+1, l’administration fiscale lui demande 62 500 € à titre de pénalités fiscales.

Cas n°5 : une entreprise doit procéder à la réfection de la façade de son garage dans 3 ans pour un coût estimé à 42 000 €. L’entreprise décide d’étaler ce coût sur 4 ans.

Comptabiliser.